Déposée le 16 août 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.V.I
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BONNEZEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-39 du 28 septembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C.V.I domicilié(e) 47, rue dupetit thouars, 49000 ANGERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C.V.I - France.
La marque BONNEZEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117452.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C.V.I sarl - 47, rue dupetit thouars, 49000 ANGERS - France
C.V.I - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06
Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons aux fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vin d'appellation d'origine Bonnezeaux. Télécommunications ; service de télécommunication ; de messagerie électronique par réseau Internet. Agence de presse et d'information, communication par terminaux d'ordinateurs. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins d'hygiène et de beauté ; prospection, laboratoires, location de temps d'accès à un centre serveur de base de données, gestion de lieux d'exposition, concession de licence de propriété intellectuelle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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